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Annulation d'un mariage
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Agl


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 12:39 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Avec le prêtre qui nous prépare au mariage (FSSPX), nous avons parlé des cas d'annulation. Je lui avais posé la question de savoir si dans un couple, l'un avait caché une information importante à l'autre (maladie grave, etc.) et que l'autre, après avoir pris connaissance de cette information importante volontairement cachée, ne tenait pas à annuler son mariage pour autant, est-ce que le mariage était toujours nul (je ne sais pas si c'est bien claire Embarassed ). Parce qu'au final, ce n'est pas nous qui décidons de faire annuler le mariage, c'est l'intention des époux au moment du mariage qui va le rendre nul ou non. Enfin, le prêtre avait répondu que dans ce cas là, il fallait faire un revalidation ou quelque chose de ce genre là. Quelqu'un en sait-il d'avantage à ce sujet?

J viens d'avoir une conversation (disons plutôt un pugilat, ma sœur m'a même tapée, traitée de conne, et ordonnée de me barrer le plus loin possible) avec ma mère, ma sœur et un de mes frères, quand je leur ai répété ce que l'abbé nous avait dit (sans dire que c'était lui qui nous l'avait dit, ils sont tous anti FSSPX) ça a fait un drame, ma mère m'a sorti que de toutes façons dans tous les mariages on se cachait des informations importante avant le mariage (ah bon?). J'ai précisé que l'intention des époux avait un impact sur la validité du sacrement (tout comme l'intention de tout ministre dans la validité de tout sacrement), mais ma mère continuait d'affirmer que dans ce cas la moitié des mariages étaient nuls (ben oui, au moins la moitié des baptisés qui se marient à l'église le font avec l'intention d'utiliser une contraception, donc je suis tout à fait d'accord, mais c'est pas parce que ça me gène que je vais le nier, ça me ferait follement plaisir qu'on me dise que tous les mariages sont valides).

Bref, ça a très mal fini, ma sœur m'a dit "dans ce cas ton mariage sera nul si tu ne préviens pas Laurent que tu es conne", mon frère "Agnès va carrément me dégouter du mariage"... Enfin, je sais que d'une part, je ne les convaincrais pas de quelque chose qui les dérange profondément et que ça ne sert à rien non plus de me rendre malade pour ça (dans trois mois, je ne serais plus obligée de vivre avec eux, même si je m'attendais à mieux venant de ma sœur). Par contre, j'aimerais savoir s'il y a des gens ici qui en savent d'avantage, qui puissent m'éclaircir (s'il y en a qui ont des textes, autre chose...)


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 12:39 (2008)    Sujet du message : Publicité

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Edelweiss


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 13:03 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

wouah.... plutôt virulente votre soeur... Shocked


Enfin, à chacun son style : pour mon père nous sommes "pires que des extrémistes musulmans" - si ça peut vous consoler Rolling Eyes


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Rita


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 13:18 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Ha la la! Où est le smiley "je compatis"!
Je ne peux même pas vous aider, je ne me suis jamais vraiment posé ce genre de questions... Et on n'a pas abordé ça lors de notre prépa au mariage...
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Agl


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 13:33 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

J'avoue que je me suis également énervée et que je n'aurais pas dû... Mais personne ne voulait me laisser parler.
 
Quoi qu'il en soit, je reposerai la question dimanche en demandant des détails... M'a mère m'a sortit un truc du genre "eh bien tu me montreras où c'est marqué dans le catéchisme de l'Eglise Catholique", je ne tiens pas à reprendre cette discussion, mais si j'ai un document digne de foi lui soumettre (pour ma part, je fais pleinement confiance au prêtre qui nous prépare au mariage, pour info il s'agit de l'abbé Cottard) ça aura peut-être l'avantage de la faire réfléchir...
 
Sinon, Edelweiss (et tous les autres qui ont ce genre de soucis avec leur famille), laissez vous, ou comptez vous laisser vos enfants à vos parents de temps en temps. Je sais que mes parents réclameront de les avoir (ils parlent déjà de quand ils auront des petits enfants, mon père voudrait leur apprendre à lire) mais je ne tiens pas, si certains de mes frères sont encore là, à ce qu'ils leur apprennent des choses fausses voir mauvaise... Je sais que mon frère le plus rapprocher serait capable de leur apprendre en douce que "papa et maman sont des intégristes" et que "la messe en français, c'est mieux", il est très fort pout manipuler les gens et aime mettre la pagaille... Donc, je me demande si ce serait bien prudent, et d'un autre coté, ça me ferait de la peine rien que pour mon père qui s'occupe d'ailleurs très bien des petits enfants et qui, je crois, aurait bien aime avoir un huitième.


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Rita


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 13:38 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Tu n'es pas obligée d'inviter tes frères et soeurs en même temps que tes parents.
Je n'ai plus revu mes beaux frères depuis que j'ai des enfants, et il en est hors de question, vu leur hygiène de vie (piercings, tatouages, hard-rock, jeux de rôles satanistes... et j'en passe) que je leur présente un jour, à moins d'être là moi-même. faudrait vraiment que ce soit lors d'un enterrement, et encore!)
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Agl


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 13:41 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Il ne s'agit pas d'inviter mes parents, mais de laisser les enfants aller chez eux... Sachant que je suis la première à partir (enfin, ma sœur est étudiante à Lille, mais elle rentre quand même de temps en temps et reste à la charge de mes parents).

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Rita


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 13:46 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Et t'arranger pour venir le jour où ce fameux frère n'est pas là?
Bon c'est limité mais de toutes façons, vous avez encore le temps avant que vos enfants (qui ne sont pas encore conçus) arrivent à l'âge auquel ils peuvent commencer à comprendre des choses dans ce genre.
A votre place, je me poserais plutot la question quand le moment sera venu. Wink De l'eau aura coulé sous les ponts. Wink
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Edelweiss


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 14:04 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Effectivement, nous nous sommes déjà posés la question...

Je ne pense pas que chez moi ils essaient de leur faire croire qu nous sommes des intégristes oui autres chose dan ce goût là (même s'ils le pensent!) Ils ne leur apprendraient rien sur le plan religieux je pense (grand-papa athée, grand-maman protestante très active, mais n'en parle par à la maison).

Donc leur laisser les enfants pour une journée, voire un peu plus, c'est envisageable (quoique le simple fait qu'ils ne prient pas avant le repas par exemple m'embête un peu, mais bon...) Par contre le dimanche, sauf cas de force majeure, j'éviterai. Pour que les enfants aillent assister au culte protestant avec la grand-maman ou fassent la grasse matinée avec grand-papa...

Quant à ma belle famille, conciliaire, pas de trop gros problème non plus. Si ce n'est peut-être ma belle-soeur que je soupçonnerait un peu de faire de la "propagande" dans notre dos Wink Donc pas trop longtemps non plus.


Maintenant j'ai souvent entendu que les enfants font très bien la différence entre la maison et hors de la maison. Donc en leur expliquant BIEN que ce qu'ils voient chez les grands-parents n'est pas toujours le bon exemple, qu'il ne faut pas faire comme eux, ça devrait aller j'imagine.

Donc à part le dimanche (matin) où il est hors de question de le laisser aux grands-parents, je dirais que c'est bon.

Evidemment si vous êtes à peu près sûre qu'en mettant vos enfants chez vos parents, les frères/soeurs ou grands-parents vont essayer de leur apprendre de mauvaises choses, vous critiquer ou autre.... je pense qu'à votre place je ne les laisserai pas seuls là-bas...


En parlant une fois du désespoir de voir un jour mes parents se convertir, un prêtre m'avait dit "vous verrez, quand il y aura un petit bout, qu'il mangera chez ses grands-parents et qui, au moment du repas, dira plein d'innonence "grand-papa, il faut prier avant de manger!".... Il y a de fortes chances pour que ce jour là ils prient ensemble avant le repas!".
Qui sait, peut-être que l'inverse peut se produire, non pas que les grands-parents déteignent sur l'enfant, mais l'enfant sur les grands-parents Mr. Green (Encore faut-il pour cela que l'enfant ait déjà les bonnes habitudes bien ancrées...)


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Romania


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 14:59 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

il faut que vous regardiez dans la catéchèse catholique du mariage. Il ya les cas de nullité de mariage.
Si vous voulez je peux vous le trouver et le scanner.
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Walfroy


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 15:44 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Pour répondre à votre question, il existe le traité de droit canonique de Raoul Naz (1948) qui commente le code de droit canon de 1917; pour celui de 1981, étant suspect, je n'en tiens pas compte.

Il existe trois notions importantes en ce qui concerne la validité ou non du mariage : il y a les empêchement prohibitifs, les empêchements dirimants et les vices du consentements.

Tout d'abord, la distinction entre les empêchements :
CAN 1036 § 1 L'empêchement prohibitif contient une grave interdiction de contracter mariage; celui ci n'est cependant pas nul s'il a lieu malgré l'empêchement.
§ 2 L'empêchement dirimant interdit le mariage, mais empêche aussi qu'il soit validement contracté.
§ 3 Même si l'empêchement n'affecte qu'une des parties, il n'en rend pas moins le mariage ou illicite ou invalide.

Il faut alors savoir que :
CAN 1040 En dehors du pontife romain, personne ne peut abroger des empêchements de droit ecclésiastique soit prohibitifs soit dirimants, ou y déroger;

Au niveau des empêchements prohibitifs (ici, le mariage n'est pas invalide donc ne peut être annulable), il y a :
- les voeux simples opposés au mariage : CAN 1058
- parenté adoptive : CAN 1059 : dans les régions où de par la loi civile, la parenté légale, née de l'adoption, rend les noces illicites, le mariage est également illicite en vertu du droit canonique.
- la religion mixte : CAN 1060 : L'Eglise interdit partout très sévèrement qu'un mariage soit conclu entre dux personnes baptisées dont l'une est catholique, l'autre inscrite à une secte hérétique ou schismatique; s'il y a danger de perversion du conjoint catholique et des enfants, une telle union est également prohibée par la loi divine elle-même.
Dans ce cas, il faut une dispense détaillée par le canon 1061, 1062 et 1063.

Au niveau des empêchement dirimants (ici le mariage est nul) :
- L'âge : CAN 1067 § 1 : l'homme ne peut contracter validement mariage avant seize ans accomplis, et le femme avant quatorze ans accomplis.
- L'impuissance : CAN 1068 § 1 L'impuissance antécédente et perpétuelle soit du côté de l'homme soit du côté de la femme, qu'elle soit connue ou non de l'autre partie, absolue ou relative, rend de par le droit naturel lui-même le mariage invalide.
§ 2 Si l'empêchement d'impuissance est douteux, que ce soit d'un doute de droit ou de fait, le mariage ne doit pas être empêché.

§ 3 La stérilité n'est empêchement ni dirimant ni prohibitif.
-
Le lien d'un mariage antérieur : CAN 1069 § 1 Celui qui est tenu par le lien d'un mariage antérieur, quoique non consommé, attente invalidement mariage, sauf dans le cas où joue le privilège de la foi.
- La disparité de culte : CAN 1070 § 1 Est nul le mariage contracté entre une personne non baptisée et une personne baptisée dans l'Eglise catholique, ou venue de l'hérésie ou du schisme à cette Eglise
- L'ordre sacré : CAN 1072 Les clercs constitués dans les ordres majeurs attentent invalidement mariage.
- Les voeux solennels CAN 1073 De même, attentent invalidement mariage les religieux qui ont prononcé les voeux solennels, ou les voeux simples auxquels la force de rendre le mariage nul a été ajoutée par prescription spéciale du Siège apostolique.
- Le rapt CAN 1074 § 1 Aucun mariage ne peut exister entre l'homme ravisseur et la femme ravie en vue de mariage, tant qu'elle demeure sous le pouvoir du ravisseur.
- Le crime CAN 1075 Ne peuvent contracter validement mariage :
1° Ceux, qui, durant un même mariage légitime, ont consommé entre eux l'adultère et se sont engagés mutuellement à se marier ou ont attenté mariage, même par un acte purement civil;
2° ceux qui, durant un même mariage légitime, ont consommé entre eux l'adultère, et si l'un d'eux tue son conjoint.
3° ceux qui par une entente mutuelle, physique ou morale, ont causé la mort du conjoint, même sans avoir commis l'adultère entre eux.

- La consanguinité en ligne directe. CAN 1076 ET 1077
- La parenté spirituelle CAN 1079 Seule la parenté spirituelle dont parle le can 768 rend le mariage nul;

Au niveau des vices du consentement le code précise

- Ignorance concernant la nature du mariage : CAN 1082 § 1 Pour qu'il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut au moins que les contractants n'ignorent point que le mariage est une société permanente entre l'homme et la femme qui sert à procréer des enfants.
§ 2 Cette ignorance ne sera pas présumée après la puberté.

- Et les cas classiques en droit civil de vice du consentement : l'erreur, la violence...



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Dernière édition par Walfroy le Jeu 19 Juin - 16:45 (2008); édité 1 fois
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Agl


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 16:20 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Merci infiniment à tous de vos réponses! Je chercherai ce soir dans la cathéchèse catholique du mariage, mais il me semble que cette question (de la "revalisation" après un mariage nul pour information cachée) n'y était pas abordé, en tous cas pas dans la première partie.

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Walfroy


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 17:13 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Au niveau de la revalidation, je vous donne si vous voulez les canons appropriés :

CAN 1133 § 1 : Pour revalider un mariage nul par suite d'empêchement dirimant, il faut que l'empêchement cesse ou qu'il en ait été dispensé et qu'au moins la partie consciente de l'empêchement renouvelle son consentement.
§ 2 Le renouvellement du consentement doit être un nouvel acte de volonté vis-à-vis d'un mariage connu comme nul depuis le début.


Modalité de la revalidation : CAN 1135 § 1 Si l'empêchement est public, le consentement doit être renouvelé par les deux parties dans la forme prescite par le droit.
§ 2 S'il est occulte et connu des deux parties, il suffit que le consentement soit renouvelé par chacune d'elles en privé et secrètement.
§ 3 S'il est occulte et ignoré d'une des parties, il suffit que seule la partie consciente de l'empêchement renouvelle le consentement en privé et secrètement, pourvu que l'autre partie persévère dans le consentement qu'elle a donné.


Enfin le CAN 1137 Le mariage nul pour défaut de forme doit être contracté de nouveau dans la forme légitime pour devenir valide

Il existe aussi le système de la sanatio in radice des canons 1138 à 1141, plus complexe.
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Agl


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 17:19 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Merci beaucoup Walfroy, c'est précisément ce que je recherchais!

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Angèle


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 19:42 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Pour parler de confier les enfants aux grands parents, Agl, vous savez, les enfants croient plus facilement les parents que les grands parents. Donc il est facile de les remettre dans le droit chemin.
Donc, petits, ce sont surtout le comportement qui peut "dévier" pendant un séjour, mais dès 3 ans environ, un enfant capte très vite la différence entre "comment on fait chez papa-maman et comment on fait chez grand père et grand mère". j'ai testé, et ma phrase est simple> tu fais peut etre ainsi là bas, mais eux c'est eux,nous c'est nous, donc ici, c'est comme ça".
Ensuite, pour ce qui est de la religion, je dirais comme le pretre l'a dit à Edelweiss> ce sont mes enfants qui demandent à aller à la messe le dimanche et qui ont mis les grands parents au bénédicité avant de manger ! Donc nos enfants ont déteint sur les grands parents, c'est trèèèèèèèès bien!
Soyez confiante, et puis comme les autres l'ont dit, vous verrez bien que la situation se présentera, les choses changent (si si, j'ai testé!).
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Baskerville


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Message Posté le : Jeu 19 Juin - 21:58 (2008)    Sujet du message : Annulation d'un mariage Répondre en citant

Je n'avais (apparemment conformément au Droit de l'Eglise) pas connaissance que le fait d'avoir caché une information "importante" pouvait rendre un mariage nul. Il faurdait que ce soit l'information en elle-même qui rende ce mariage nul, et non le fait d'avoir caché quelque chose (voeux cachés, première noce cachée, etc).

C'est dans le mariage civil que cette notion existe (cf. affaire récente).
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