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Le gros livre rouge
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Walfroy


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Message Posté le : Sam 24 Jan - 18:08 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

Actuellement, je suis très assidu à la lecture du "Gros livre rouge" (édition Dalloz) : le code civil édition 2009

La codification de la Révolution française.
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Message Posté le : Sam 24 Jan - 18:08 (2009)    Sujet du message : Publicité

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Constance


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Message Posté le : Sam 24 Jan - 19:17 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

passionnant...

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jipedu91


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Message Posté le : Lun 26 Jan - 09:47 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

bon courage
mais c'est trés bon pour s'endormir


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Laurent
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Message Posté le : Lun 26 Jan - 18:29 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

Nul citoyen n'est censé ignorer la loi! Bon courage...
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Walfroy


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Message Posté le : Lun 26 Jan - 19:58 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

Laurent a écrit:
Nul citoyen n'est censé ignorer la loi!


Cà, c'est un adage pénal (et surement fiscal) mais non civil.

Heureusement d'ailleurs parce que les règles changent tout le temps !
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jipedu91


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Message Posté le : Lun 9 Fév - 10:27 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

et a mon avis, il faut mieux lire le gros livre rouge de droit que le petit livre rouge de Mao

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Walfroy


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Message Posté le : Ven 6 Mar - 08:52 (2009)    Sujet du message : Le gros livre rouge Répondre en citant

Lorsque Pie VII revint à Rome après la libération des Etats pontificaux suite aux défaites de Napoléon, fut affichée juste avant, la proclamation suivante :

Citation :
Du 15 mai 1814,
Sa Sainteté croit devoir à la prospérité publique, à son amour pour ses sujets et à sa propre gloire, de marquer par de grands bienfaits son heureux retour à l'exercice de sa souveraineté dans sa capitale et dans ses anciens Etats. Elle croit devoir les soulager de l'oppression qu'ils ont supporté avec tant de patience et de courage. Chargé par Sa Sainteté de le précéder en qualité de son délégué apostolique, nous ordonnons en conséquence de publier sans le moindre retard les dispositions suivantes :
Le Code civil de Napoléon et le Code de commerce, le Code pénal et le Code de procédure demeurent, dès à présent, abolis à perpétuité dans les domaines de Sa Sainteté, sans déroger néanmoins au système hypothécaire actuel, qui correspond aux anciennes lois. L'ancienne législation civile et criminelle, telle qu'elle existait à l'époque de la cessation du gouvernement pontifical, est remise dès ce moment, en vigueur.

(Proclamation du délégué apostolique au nom de Pie VII)


La première mesure sociale de l'Eglise retrouvant sa pleine liberté est de supprimer le code civil : c'est dire !
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Message Posté le : Aujourd’hui à 03:53 (2016)    Sujet du message : Le gros livre rouge

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